Dominique Norois

De:	Norois (Dominique, René) général d'armée. Officier du 10 juillet 2002
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-07-10"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000019140464 (source JORF)

promotion

08 Juillet 2008 08/07/2008

De:	Norois (Dominique, René) général de corps d'armée. Officier du 8 mai 1999
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000785634 (source JORF)

promotion

04 Mai 2005 04/05/2005

De:	Norois (Dominique, René) Général de corps d'armée
Objet:	membres du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
Remplace:	M. Parayre (Guy)
Groupe:	Conseil supérieur de la gendarmerie nationale

date_debut="2005-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000805943 (source JORF)

nomination

25 Janvier 2005 25/01/2005

De:	Norois (Dominique, René) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000433543 (source JORF)

promotion

25 Février 2004 25/02/2004

De:	Dominique Norois Général
Objet:	chargés de mission au secrétariat général du Conseil de sécurité intérieure
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"

JORFTEXT000000408979 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2002 04/07/2002

De:	Norois (Dominique, René) général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000230638 (source JORF)

promotion

13 Juin 2002 13/06/2002

De:	Norois (Dominique, René) Colonel
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000589307 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2001 11/07/2001

De:	Norois (Dominique, René) colonel. Chevalier du 8 mai 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-08"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000760193 (source JORF)

promotion

05 Mai 1999 05/05/1999

De:	Norois (Dominique) colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000734605 (source JORF)

conférés

13 Juin 1997 13/06/1997

De:	Norois (Dominique) colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000560878 (source JORF)

admission

21 Juin 1996 21/06/1996

De:	Norois (Dominique, René) colonel ; 23 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier Sans traitement Noël (Camille, louis), lieutenant-colonel ; 24 ans de services